Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEMANDE DE SUBVENTION FIDPR AU TITRE DE L’ANNEE 2024
Référence : DECISION 2024_008
Date de publication : 5 février 2024 -
Marché n° NF20-34 "Prestation internet relative à la mise aux enchères du matériel" - Avenant n°1
Référence : DEC_2024_003
Date de publication : 5 février 2024 -
DEMANDE DE SUBVENTION FIPDR AU TTRE DE L’ANNEE 2024
Référence : DEC 2024_007
Date de publication : 5 février 2024 -
Marché public n°2347 relatif à l’aménagement du Square Yves Morel à Bezons (95870)
Référence : DEC_2023_212
Date de publication : 5 février 2024 -
ARRETE ANTI REGROUPEMENT RUE HOCHE ET RUE EDOUARD VAILLANT
Référence : AR_2024_0044
Date de publication : 5 février 2024 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEEMTN ET DE CIRCULATION - 66 RUE JEAN JAURES - DU 9/2/24 AU 12/2/24 INCLUS
Référence : AR_2024_0055
Date de publication : 5 février 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Approbation des honoraires du cabinet BVK AVOCATS Associés dans le cadre d’une procédure d’expulsion de son domaine
Référence : DEC_2024_019
Date de publication : 5 février 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 36 RUE JEAN CARASSO- DU 05/02/2024 AU 12/02/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0052
Date de publication : 2 février 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 22-28 RUE AMBROISE PARE - DU 05/02/2024 AU 23/02/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0051
Date de publication : 2 février 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Marché public n°2404 relatif à une mission d’assistance juridique complémentaire dans le cadre de l’exécution de la concession d’aménagement portant sur la ZAC "Coeur de Ville"
Référence : DEC_2024_022
Date de publication : 1er février 2024