Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ANGLE DE LA RUE JEAN CARRASSO ET LA RUE DES LAVANDIÈRES - DU 22/04/2024 AU 20/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0214
Date de publication : 18 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 4 RUE MIRABEAU - DU 07/05/2024 AU 21/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0197
Date de publication : 18 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 39-47 RUE ÉMILE ZOLA - DU 22/04/2024 AU 13/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0196
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Approbation du PV du CA du 18 mars 2024
Référence : DEL2024_012
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2024_013
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2023 au budget 2024-budget principal CCAS
Référence : DEL2024_014
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2023 au budget 2024- budget annexe Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2024_015
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du Budget Primitif 2024- budget principal CCAS
Référence : DEL2024_016
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 CCAS
Référence : DEL2024_018
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M22-RPA
Référence : DEL2024_019
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale
Actes administratifs de la ville de Bezons