Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GYMNASE GABRIEL PÉRI - CUISINE CENTRALE - MATERNELLE GABRIEL PÉRI
Référence : DEC-2024-188
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - HÔTEL DE VILLE
Référence : DEC-2024-187
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - MAISON DES SPORTS
Référence : DEC-2024-186
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GYMNASE JEAN MOULIN
Référence : DEC-2024-182
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - SALLE GILBERT TROUVE
Référence : DEC-2024-181
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - THÉÂTRE PAUL ELUARD
Référence : DEC-2024-180
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
POLICE D’ABONNEMENT CONCESSION DE TRAVAUX ET DE SERVICES DE DISTRIBUTION D’ENERGIE CALORIFIQUE - ANGELA DAVIS
Référence : DEC-2024-176
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - MEDIATHEQUE
Référence : DEC-2024-171
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
JUIN 2024
Référence : COMPTE ADMINISTRATIF - SEDIF
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
JUIN 2024
Référence : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 - SEDIF
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes
Actes administratifs de la ville de Bezons