Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Demande de subvention au titre de l’année 2024 dans le cadre du fonds "Val d’Oise territoires" : Aides annuelles à l’investissement des communes : ARCC VOIRIE - rue Francis-de- Préssensé
Référence : DEC_2024_090
Date de publication : 26 avril 2024 -
Décision portant exercice du droit de préemption urbain - parcelle cadastrée AE n°792, pour un bien en copropriété (lots n°2, 3, 4, 6, 7, 8, 10 et 11) sis 116 rue Édouard Vaillant
Référence : DEC_2024_103
Date de publication : 26 avril 2024 -
Décision de retrait du droit de préemption urbain délégué à l’EPFif pour le 116 rue Edouard Vaillant
Référence : DEC_2024_094
Date de publication : 26 avril 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 1-3 RUE HOCHE - RÉHABILITATION DE LA RÉSIDENCE ARTHUR RIMBAUD - DU 29/04/2024 AU 27/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0212
Date de publication : 26 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SERVICE VOIRIE - DU 01/05/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0219
Date de publication : 25 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE ÉDOUARD VAILLANT - RUE DE VILLENEUVE- RÉHABILITATION SQUARE MOREL - DU 03/05/2024 AU 21/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0217
Date de publication : 25 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 3 rue Aimé Césaire - du 29/04/2024 au 28/05/2024 inclus
Référence : AR_2024_0215
Date de publication : 25 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - ÉCHAFAUDAGE - 100 RUE ÉDOUARD VAILLANT- DU 22/04/2024 AU 06/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0207
Date de publication : 19 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 5 AVENUE CÉCILE - DU 22/04/2024 AU 03/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0205
Date de publication : 19 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE LOUIS RAMEAU - DU 22/04/2024 AU 06/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0206
Date de publication : 19 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons