Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Création d’un comité social territorial commun pour la commune et le Centre communal d’action sociale (CCAS) de Bezons
Référence : DEL2026_023
Date de publication : 23 juin 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de la convention partenariale d’hébergement intergénérationnel
Référence : DEL2026_029
Date de publication : 23 juin 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Présentation de la démarche de l’ABS (Analyse des Besoins Sociaux)
Référence : DEL2026_030
Date de publication : 23 juin 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du règlement budgétaire et financier
Référence : DEL2026_031
Date de publication : 23 juin 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Contrat de prestation Highline
Référence : DEC_2026_079
Date de publication : 23 juin 2026 -
Centre Municipal de Santé : Renouvellement de l’adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
Référence : DEC_2026_078
Date de publication : 23 juin 2026 -
Renouvellement de l’adhésion de la commune au Centre Hubertine Auclert
Référence : DEC_2026_070
Date de publication : 23 juin 2026 -
Marché public n°2407 relatif au nettoiement de l’espace public sur le territoire de la commune de Bezons (95870) - Avenant n°2
Référence : DEC_2026_083
Date de publication : 23 juin 2026 -
Marché public n°2608 relatif aux prestations de captation, sonorisation et de retransmission en direct sur internet des séances du Conseil municipal - Avenant n°1
Référence : DEC_2026_082
Date de publication : 23 juin 2026 -
Approbation du compte de gestion 2025 du budget principal du CCAS
Référence : DEL2026_032
Date de publication : 23 juin 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale