Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Élection de représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Référence : DEL_2026_027
Date de publication : 17 avril 2026 -
Fixation du nombre d’administrateurs au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Référence : DEL_2026_020
Date de publication : 17 avril 2026 -
Délégation de compétences à l’organe exécutif pour saisir la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Référence : DEL_2026_019
Date de publication : 17 avril 2026 -
Modalités de dépôt des listes pour la désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L) de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_018
Date de publication : 17 avril 2026 -
Adoption du règlement intérieur de la Commission consultative des services publics locaux (C.C.S.P.L) de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_017
Date de publication : 17 avril 2026 -
Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2025
Référence : DEL_2026_016
Date de publication : 17 avril 2026 -
Adoption du règlement intérieur de la Commission d’appel d’offres (C.A.O) de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_015
Date de publication : 17 avril 2026 -
Détermination des modalités de dépôt des listes pour la désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O) de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_014
Date de publication : 17 avril 2026 -
Adoption du règlement intérieur de la Commission des concessions de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_013
Date de publication : 17 avril 2026 -
Détermination des modalités de dépôt des listes pour la désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission des concessions de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_012
Date de publication : 17 avril 2026