Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE PORTANT INTERDICTION D’ACCÈS AU PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES AK 195 - AK 196p2 - AK 196p4 SISE 27-31 rue Villeneuve et 48 rue Maurice Berteaux A BEZONS - DANS LE CADRE D’UNE DÉSAFFECTATION ET D’UN DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - DU 7 NOVEMBRE 2024 AU 2 DÉCEMBRE 2024 INCLUS
Référence : AR_2024_541
Date de publication : 5 novembre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 75 RUE KARL MARX - 18/11/2024 AU 22/11/2024
Référence : AR_2024_0533
Date de publication : 4 novembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - CRÉATION DE BATEAU - 2 RUE DU 19 MARS 1962 - LE 4 NOVEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0515
Date de publication : 4 novembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 57 RUE MAURICE BERTEAUX - LE 18 NOVEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0536
Date de publication : 4 novembre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 75 RUE KARL MARX - DU 12/11/2024 AU 16/11/2024
Référence : AR_2024_0532
Date de publication : 4 novembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRÊTE PERMANENT DE RÉGLEMENTATION DE STATIONNEMENT- INTERDICTION DE STATIONNER AU DROIT DES BORNES D’APPORT VOLONTAIRE
Référence : AR_2024_0528
Date de publication : 4 novembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Approbation des honoraires du cabinet BVK AVOCATS Associés - Contentieux D. et O.
Référence : DEC_2024_261
Date de publication : 31 octobre 2024 -
LIGNE DE TRÉSORERIE DE 5 000 000€ POUR LA GESTION DE LA TRÉSORERIE DU 04/11/2024 AU 03/11/2025
Référence : DEC_2024_260
Date de publication : 31 octobre 2024 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2024_096
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2024_095
Date de publication : 28 octobre 2024
Actes administratifs de la ville de Bezons