Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Rapport annuel des interventions réalisées par le Syndicat Mixte de la Gestion de la Fourrière Animale du Val-d’Oise (SMGFAVO) au titre de l’exercice 2022
Référence : DEL_2024_070
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Communication du rapport annuel 2022 établi par le Syndicat départemental d’énergie du Val d’Oise (SDEVO)
Référence : DEL_2024_069
Date de publication : 8 juillet 2024
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Avenant n°1 à la concession de service public relative à la création et à l’exploitation d’un réseau de chaleur urbain sur le territoire de la commune de Bezons
Référence : DEL_2024_068
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Rapport d’activité 2023 de la société AGRIVALSEINE ÉNERGIE dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative au réseau de chaleur urbain
Référence : DEL_2024_067
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Avenant n°4 à la concession d’aménagement portant sur la zone d’aménagement concertée "Coeur de Ville"
Référence : DEL_2024_066
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Modification du programme des équipements publics de la zone d’aménagement concertée "Coeur de Ville"
Référence : DEL_2024_065
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concertée "Coeur de Ville"
Référence : DEL_2024_064
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Compte-rendu financier annuel établi par la SADEV94 au titre de l’année 2022 dans le cadre de l’exécution de la concession d’aménagement portant sur la zone d’aménagement concertée "Coeur de Ville"
Référence : DEL_2024_063
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2024
Référence : DEL_2024_062
Date de publication : 8 juillet 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE DES BLEUETS - DU 17/07/2024 au 22/07/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0340
Date de publication : 8 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie