Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2024_080
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2024_079
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Personnel communal - Vacations : Aide-soignant - Service de Soins Infirmiers À Domicile
Référence : DEL_2024_078
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Personnel communal - Vacations : Éducateur sportif - École municipale des sports
Référence : DEL_2024_077
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires et des tarifs
Référence : DEL_2024_076
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Convention de partenariat et d’objectifs avec l’association AGIRE pour l’année 2024
Référence : DEL_2024_075
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Cession du bien sis 40 rue Maurice Berteaux, parcelle cadastrée AK 200 (lots n°1, 2, 3, 4, 6, 8, 9, 10, 11 et 13) à BEZONS
Référence : DEL_2024_074
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Dénomination du square situé angle de la rue Lesueur et de la rue des marronniers
Référence : DEL_2024_073
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Avenant n°1 à la convention type d’occupation temporaire du domaine public pour le remisage sur le domaine public de flottes de vélos à assistance électrique en libre-service
Référence : DEL_2024_072
Date de publication : 8 juillet 2024 -
Convention d’occupation du domaine public pour le remisage sur le domaine public d’une flotte automobile
Référence : DEL_2024_071
Date de publication : 8 juillet 2024