Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Convention avec l’association UCPA SPORT VACANCES Séjour du 01 au 07 août 2024
Référence : DEL_2024_172
Date de publication : 22 juillet 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 115 RUE CASIMIR PERIER DU 23/07/2024 AU 06/08/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0369
Date de publication : 19 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 DANS LE CADRE DE L’AIDE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ - GYMNASE JEAN-MOULIN - TRAVAUX DE CONSOLIDATION - DÉFINITIF
Référence : DEC-2024-175
Date de publication : 19 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONVENTION DE PRESTATION POUR LA COLLECTE DU MARCHE FORAIN ENTRE LA COMMUNE DE BEZONS ET LE SYNDICAT AZUR
Référence : DEC-2024-168
Date de publication : 19 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DÉMOLITION DU BATIMENT SIS 165 RUE MAURICE BERTEAUX
Référence : DEC-2024-170
Date de publication : 19 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Demande de subvention auprès de l’établissement Ile-de-France nature dans le cadre du plan vert "Création et amélioration d’espaces verts ouverts au public" au titre de l’année 2024 -Aménagement parking et square 165 rue Maurice Berteaux sur la commune de Bezons
Référence : DEC-2024-173
Date de publication : 19 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention CAF- RPE 2025
Référence : DEC_2024_166
Date de publication : 17 juillet 2024 -
ABROGATION DE LA DECISION 2024 136 RELATIVE A LA REQUALIFICATION DU SQUARE DE LA REPUBLIQUE
Référence : DEC-2024-164
Date de publication : 16 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 140 RUE EDOUARD VAILLANT - 20/08/2024 AU 03/09/2024
Référence : AR_2024_0328
Date de publication : 16 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 42 RUE CECILE DUPARC - 10/08/2024
Référence : AR_2024_0360
Date de publication : 16 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons