Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché subséquent n°9 de l’accord-cadre n°2235 portant sur la réalisation de travaux de voiries et réseaux divers neufs et d’entretien sur le territoire de la commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2024_174
Date de publication : 23 juillet 2024 -
Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration d’un mariage le samedi 14 Septembre 2024
Référence : AR_2024_0373
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 37 ET 43 RUE ALBERT 1ER - DU 19/08/2024 AU 30/08/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0367
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - EN FACE DU 128 RUE MAURICE BERTEAUX - LE 5 AOUT 2024
Référence : AR_2024_0371
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ AQUAMESURE - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0378
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ SAFEGE - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0374
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ HYDRACOS - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0375
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ EGIS - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0377
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ DRIVETEC - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0376
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Avenant n°8 à la convention conclue entre la Commune de Bezons et l’association IEPC (Institut d’Éducation et Pratiques Citoyennes) relative à la structure d’accueil collectif à caractère social et d’insertion
Référence :
Date de publication : 22 juillet 2024