Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation de l’avenant à la convention d’accès à « Mon Compte Partenaire » entre le CCAS et la CAF du Val d’Oise
Référence : DEL2024_033
Date de publication : 9 octobre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Autorisation de participer à l’expérimentation de la rédaction des certifications de décès par les infirmiers
Référence : AR_2024_0479
Date de publication : 8 octobre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 59 RUE DE LA PAIX - DU 09/10/24 AU 16/10/24
Référence : AR_2024_0487
Date de publication : 8 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 12 RUE PAUL POTDEVIN - DU 02/10/24 AU 10/10/24 INCLUS
Référence : AR_2024_0482
Date de publication : 8 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Signature de lettres de mission entre la commune de Bezons et le cabinet BVK Avocats Associés
Référence : DEC_2024_236
Date de publication : 8 octobre 2024 -
Défense de la commune - Désignation du cabinet BVK avocats et associés dans le cadre de contentieux administratifs
Référence : DEC_2024_226
Date de publication : 8 octobre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 59 AU 63 RUE MAURICE BERTEAUX DU 25/11/2024 AU 14/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0474
Date de publication : 8 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - INSTALLATION DU BUS SANTE DES FEMME LE 5 NOEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0478
Date de publication : 4 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 31 RUE EMILE ZOLA DU 15/10 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0448
Date de publication : 4 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Marché public n°2409 - Travaux relatif aux travaux d’entretien, de réhabilitation et d’aménagement de bâtiments sur le territoire de la commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) - Avenant n°1 - Lot n°5
Référence : DEC_2024_240
Date de publication : 3 octobre 2024