Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 43 et 45 RUE ALBERT 1ER DU 21/10/24 AU 11/1/24
Référence : AR_2024_0496
Date de publication : 10 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT -25 AV GABRIEL PERI - 19 OCTOBRE 2024
Référence : AR_2024_0492
Date de publication : 10 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 44 rue de la Justice - 80 et 101 rue Rouget de Lisle - 4 et 27 rue Albert 1er - Angle rue Maurice Berteaux et Albert 1er - DU 12/10/2024 au 15/11/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0483
Date de publication : 10 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - RUE SALVADOR ALLENDE - 22/10/2024 AU 08/11/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0484
Date de publication : 10 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 10 IMPASSE THEODORE - DU 18/10/2024 AU 01/11/2024
Référence : AR_2024_0480
Date de publication : 9 octobre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION RIVES AND RUN - RUES JEAN CARASSO - SALAVADOR ALLENDE - ANATOLE FRANCE - R LOUIS RAMEAU - CASIMIR PERIER - MARCEL PAUL DIMANCHE 13 OCTOBRE 2024 (ABROGE 2024_0475)
Référence : AR_2024_0489
Date de publication : 9 octobre 2024 -
Convention avec l’association USOB - 8ème édition Rives & Run 2024
Référence : DEC_2024_245
Date de publication : 9 octobre 2024 -
Approbation de l’avenant à la convention d’accès à « Mon Compte Partenaire » entre le CCAS et la CAF du Val d’Oise
Référence : DEL2024_033
Date de publication : 9 octobre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Autorisation de participer à l’expérimentation de la rédaction des certifications de décès par les infirmiers
Référence : AR_2024_0479
Date de publication : 8 octobre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 59 RUE DE LA PAIX - DU 09/10/24 AU 16/10/24
Référence : AR_2024_0487
Date de publication : 8 octobre 2024
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons