Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Budget Ville 2024 : Décision modificative n°1
Référence : DEL_2024_108
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Acceptation des dons du Fonds de dotation territorial Bezons Solidaire pour les animations de l’année 2024
Référence : DEL_2024_107
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Admissions en non-valeur de titres de recettes
Référence : DEL_2024_106
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Apurement du compte 16818 « Autres empts – autres prêteurs » par une opération d’ordre non budgétaire
Référence : DEL_2024_105
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Mise en oeuvre du décret n°2022-505 du 23 mars 2022 ayant trait à la définition exhaustive des dépenses à imputer au compte 6232 –"Fêtes et cérémonies"
Référence : DEL_2024_104
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Mise en sommeil du budget de la Caisse des écoles
Référence : DEL_2024_103
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Modification de la délégation de compétences accordée à Madame la Maire
Référence : Actualisation des tarifs municipaux
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Actualisation des tarifs municipaux
Référence : DEL_2024_101
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Budget Ville 2025 : Autorisation anticipée au vote du budget 2025 - Dépenses d’investissement
Référence : DEL_2024_100
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Budget 2025 : Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
Référence : DEL_2024_099
Date de publication : 26 novembre 2024
Actes administratifs de la ville de Bezons