Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du domaine public - 72-78 rue des Frères Bonneff
Référence : DEL_2024_118
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Clôture de la Zone d’aménagement concertée du Drapeau
Référence : DEL_2024_117
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Acquisitions d’emprises situées avenue Charles
Référence : DEL_2024_116
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Acquisition du volume n°31 d’un local technique de la ZAC Coeur de Ville
Référence : DEL_2024_115
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Acquisition de la parcelle cadastrée AM n°424 située chemin de halage à BEZONS
Référence : DEL_2024_114
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Classement de parcelles cadastrées dans le domaine public communal
Référence : DEL_2024_113
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Cession des parcelles cadastrée AK n°195, AK 196p2 et AK196p4 situées rue Maurice Berteaux
Référence : DEL_2024_112
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Délibération constatant la désaffectation et prononçant le déclassement du domaine public des parcelles cadastrées AK 195, AK 196p2 et AK 196p4
Référence : DEL_2024_111
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Convention d’objectifs et de financement entre la commune de Bezons et l’association Bezons Humanity ayant trait au versement d’une subvention exceptionnelle visant à financer des actions humanitaires à destination de la population palestinienne
Référence : DEL_2024_110
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Ajustement des autorisations de programmes et crédits de paiement
Référence : DEL_2024_109
Date de publication : 26 novembre 2024
Actes administratifs de la ville de Bezons