Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Présentation du compte-rendu annuel 2023 de la société GRDF portant sur la concession de gaz
Référence : DEL_2025_013
Date de publication : 27 février 2025 -
Compte-rendu financier annuel établi par la SEQUANO au titre de l’année 2023 dans le cadre de l’exécution de la concession d’aménagement portant sur la ZAC des Bords-de-Seine à Bezons
Référence : DEL_2025_012
Date de publication : 27 février 2025 -
Délibération portant transfert des locaux de l’ex-CAAB vers le patrimoine ville
Référence : DEL_2025_011
Date de publication : 27 février 2025 -
Délibération rapportant la délibération DEL_2024_029
Référence : DEL_2025_010
Date de publication : 27 février 2025 -
Classement de parcelles cadastrées dans le domaine public communal
Référence : DEL_2025_009
Date de publication : 27 février 2025 -
Acquisition de parcelles situées sur un emplacement réservé auprès de la copropriété du 152 -154 avenue Gabriel Péri
Référence : DEL_2025_008
Date de publication : 27 février 2025 -
Cession foncière relative au bien sis 26 rue Georges Dupont, parcelle cadastrée AK 200 (lots n°5, 7 et 12) à Bezons
Référence : DEL_2025_007
Date de publication : 27 février 2025 -
Débat d’Orientation Budgétaire 2025
Référence : DEL_2025_006
Date de publication : 27 février 2025 -
Modification de la délibération n°DEL_2020_018 en date du 04 juillet 2020 portant délégation à Madame la Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales pour permettre la subdélégation des matières déléguées aux agents cités à l’article L2122-19 du CGCT
Référence : DEL_2025_005
Date de publication : 27 février 2025 -
Remplacement d’un élu au sein de l’association SYNCOM
Référence : DEL_2025_004
Date de publication : 27 février 2025