Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX D AMENAGEMENT PARKING MUNICIPAL ET D UNE COULEE VERTE DANS LE CADRE DU FONDS ILOTS DE FRAICHEUR REGION ILE DE FRANCE
Référence : DEC_2025_048
Date de publication : 4 mars 2025
Domaine : 7.5 Subventions -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALATION GRUE- 73 RUE EMILE ZOLA DU 01/03/25 AU02/03/25 INCLUS INCLUS
Référence : AR_2025_0122
Date de publication : 27 février 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT PARKING MUNICIPAL ET D’UNE COULÉE VERTE DANS LE CADRE DU FONDS " ÎLOTS DE FRAICHEUR " - REGION ILE DE FRANCE
Référence : Demande de subvention Région
Date de publication : 27 février 2025 -
Renouvellement de la convention d’assistance architecturale avec la CAUE 95 pour l’année 2025
Référence : DEC_2025_049
Date de publication : 27 février 2025
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
Convention de partenariat "En scène !" pour l’année scolaire 2024- 2025
Référence : DEL_2025_019
Date de publication : 27 février 2025 -
Projet d’établissement de l’école municipale de musique et de danse¨pour la période 2025-2029
Référence : DEL_2025_018
Date de publication : 27 février 2025 -
Règlement pédagogique de l’école municipale de musique et de danse
Référence : DEL_2025_017
Date de publication : 27 février 2025 -
Modification du règlement intérieur de l’école municipale de musique et de danse
Référence : DEL_2025_016
Date de publication : 27 février 2025 -
Adhésion de la ville de Bezons à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Référence : DEL_2025_015
Date de publication : 27 février 2025 -
Adhésion de la commune à la Centrale d’achat régionale d’Ile de France
Référence : DEL_2025_014
Date de publication : 27 février 2025