Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRÊTÉ PERMANENT DE RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT- INTERDICTION DE STATIONNER EN DEHORS DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS ET MATÉRIALISÉS AU SOL - BOULEVARD GENERAL DELAMBRE CÔTE IMPAIR
Référence : AR_2026_0299
Date de publication : 3 août 2026
Domaine : 8.3 Voirie -
AR-CDV-260625-ARRETE ANNUEL DE RÉGLEMENTATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE - DU 10/07/2026 AU 03/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0366
Date de publication : 31 juillet 2026
Domaine : 8.3 Voirie -
CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D UN ESPACE PRIVE POUR L’IMPLANTATION D’UN CANISITE - 1 RUE DU VERT LOGIS
Référence : DEC_2026_089
Date de publication : 31 juillet 2026
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION DE LA ZONE PIÉTONNE DU CŒUR DE VILLE DE LA COMMUNE DE BEZONS
Référence : AR_2025_0322
Date de publication : 31 juillet 2026
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 62 RUE ÉDOUARD VAILLANT - LE 09 SEPTEMBRE 2026
Référence : AR_2026_0388
Date de publication : 31 juillet 2026
Domaine : 8.3 Voirie -
PERMIS DE STATIONNEMENT - 5 RUE GISÈLE HALIMI - LE 01 SEPTEMBRE 2026
Référence : AR_2026_0406
Date de publication : 31 juillet 2026
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - IMPASSE PLAINCHAULT LACROIX - DU 07/09/2026 AU 26/09/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0408
Date de publication : 31 juillet 2026
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRETE PERMANENT - RÉGLEMENTATION DE CIRCULATION - SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE - DU 06/07/2026 AU 31/12/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0367
Date de publication : 31 juillet 2026
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRETE ANNUEL DE RÉGLEMENTATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE - DU 10/07/2026 AU 03/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0366
Date de publication : 31 juillet 2026
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 16 RUE MARIE GARREAU - DU 30/07/2026 au 14/08/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0391
Date de publication : 31 juillet 2026
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons