Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Désignation des membres composant la commission unique créée sur le fondement de l’article L. 2121-22 du Code général des collectivités territoriales
Référence : DEL_2026_117
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Créances éteintes au titre de l’exercice 2026
Référence : DEL_2026_091
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Produits irrécouvrables : Admission en non-valeur au titre de l’exercice 2026
Référence : DEL_2026_092
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Budget 2026 - Décision Modificative N°1
Référence : DEL_2026_087
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Budget ville 2027 : Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
Référence : DEL_2026_093
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Budget ville 2027 : autorisations anticipée au vote du budget 2027 - dépenses d’investissement
Référence : DEL_2026_094
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Fixation des conditions de tarification des activités de la piscine municipale durant la période de fermeture
Référence : DEL_2026_095
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Désignation de représentants au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d’Oise
Référence : DEL_2026_118
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Présentation du rapport annuel 2025 du SEDIF portant sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Référence : DEL_2026_096
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Présentation du rapport d’activité 2025 relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés établi par le syndicat AZUR
Référence : DEL_2026_097
Date de publication : 9 octobre 2026