Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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AT ST CIR 461 - RUE F PRESSENSE - RUE GISELE HALIMI - AR 2022 0507
Référence : AT ST CIR 461 - RUE F PRESSENSE - RUE GISELE HALIMI - AR 2022 0507
Date de publication : 16 septembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
AT ST CIR 458 -BENNE 7 RUE HENRI HERVE AR 2022 0506
Référence : AT ST CIR 458 -BENNE 7 RUE HENRI HERVE AR 2022 0506
Date de publication : 16 septembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Avenants n°5 à la convention de collaboration de la ville de Bezons pour son service de soins infirmiers et les infirmières libérales
Référence : DEC_2022_071
Date de publication : 14 septembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention de collaboration entre la ville de Bezons pour son service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et les infirmières libérales SAADI Ismahane, GENCILLAUME Wisline et NIJAOUI Saphia
Référence : DEC_2022_092
Date de publication : 14 septembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN VEHICULE IMMATRICULE BJ-421-DA ENTRE LE SYNDICAT AZUR ET LA COMMUNE DE BEZONS
Référence : DEC-2022-093
Date de publication : 13 septembre 2022
Domaine : 1.4 Autres contrats -
REGLEMENT TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION 44 RUE VICTOR HUGO 20-09 AU 24-09-22
Référence : AR-2022-0500
Date de publication : 13 septembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENT TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION 21 RUE J BAILLET 03-10-22 AU 05-11-22
Référence : AR-2022-0504
Date de publication : 13 septembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENT TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION 102 RUE JEAN JAURES 22-09-22 AU 27-10-22
Référence : AR-2022-0502
Date de publication : 13 septembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
WORLD CLEAN UP DAY PARVIS ESPACE ELSA TRIOLET 17 SEPT 2022
Référence : AR-2022-0505
Date de publication : 13 septembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 118 RUE DE LA PAIX - DU 12/09/2022 AU 30/09/2022
Référence : AR_2022_0501
Date de publication : 12 septembre 2022