Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Délégations de fonction et de signature à Madame Sandes BELTAIEF, 8e Adjointe au Maire (abroge et remplace l’arrêté 2020-0383 du 21 juillet 2020)
Référence : AR_2022_0529
Date de publication : 5 octobre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Délégations de fonction à Madame Adeline BOUDEAU, 7ème Adjointe au Maire (abroge et remplace l’arrêté n°2020_0475 du 11 septembre 2020)
Référence : AR_2022_0530
Date de publication : 5 octobre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Délégations de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Marc RENAULT, 6ème Adjoint au Maire (abroge et remplace l’arrêté 2020_0380 du 21 juillet 2020)
Référence : AR_2022_0531
Date de publication : 5 octobre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Délégation de fonctions et de signature à Madame Cécile LABORDE
Référence : AR_2022_0550
Date de publication : 4 octobre 2022
Domaine : 5.5 Délégations de signature -
Convention avec USOB mise à disposition signaleurs et d’agents de filtrage - dimanche 16 octobre 2022
Référence : Convention avec USOB mise à disposition signaleurs et d’agents de filtrage - dimanche 16 octobre 2022
Date de publication : 3 octobre 2022 -
ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE HOCHE - DU 30/09/2022 AU 30/11/2022
Référence : AR_2022_0527
Date de publication : 30 septembre 2022 -
Délégation de fonction temporaire à Monsieur Kévin CUVILLIER
Référence : AR_2022_0523
Date de publication : 23 septembre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Règlement intérieurI Foire de Bezons 2022
Référence : AR_2022_0522
Date de publication : 23 septembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
programme de réussite éducative-visite de la cité des sciences et de l’industrie le 21 septembre 2022
Référence : DEC_2022_023
Date de publication : 21 septembre 2022 -
Désignation correspondant incendie et secours
Référence : AR_2022_0499
Date de publication : 16 septembre 2022
Domaine : 5.3 Désignation de représentants