Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
DECI-CCAS-sortie seniors-restaurant d’application
Référence : DEC_2022_038
Date de publication : 2 décembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - DEMENAGEMENT - 52 RUE MAURICE BERTEAUX LE 5/12/2022
Référence : AR 2022 0688
Date de publication : 2 décembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
DECI-CCAS-221202-animation seniors-partenariat avec le PRIF
Référence : DEC_2022_037
Date de publication : 2 décembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Signature du marché public n°2224 relatif à la réalisation de prestations d’impression du magazine municipal et d’autres supports de communication
Référence : DEC_2022_135
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Signature du marché public n°2234 relatif à la fourniture de carburants par l’intermédiaire de cartes accréditives pour la commune de Bezons.
Référence : DEC_2022_134
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Compte-rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL_2022_146
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Demande de protection fonctionnelle d’un élu
Référence : DEL_2022_145
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 5.6 Exercice des mandats locaux -
Demande de protection fonctionnelle d’une élue
Référence : DEL_2022_144
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 5.6 Exercice des mandats locaux -
Mise à jour du tableau des indemnités de fonction des élus
Référence : DEL_2022_143
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 5.6 Exercice des mandats locaux -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations de postes
Référence : DEL_2022_142
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 8.6 Emploi, formation professionnelle