Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Interdiction de vente à la sauvette
Référence : AR_2022_0657
Date de publication : 8 décembre 2022
Domaine : 6.1 Police municipale -
Contrat de cession de spectacle avec l’association « La compagnie Les Streuhbles »-Samedi 17 décembre 2022
Référence : DEC_2022_139
Date de publication : 8 décembre 2022
Domaine : 6.4 Autres actes réglementaires -
Contrat de cession de droit d’exploitation avec l’association Pour Ma Pomme,
Référence : DEC_2022_140
Date de publication : 8 décembre 2022 -
Arrêté constituant le bureau de vote de la ville de Bezons pour les élections des représentants du personnel Aux Commissions Administratives Paritaires (CAP- A, B et C) scrutin du 08 décembre 2022
Référence : AR_RH_2022_0354
Date de publication : 7 décembre 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Arrêté constituant le bureau de vote de la ville de Bezons pour les élections des représentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire (CCP) scrutin du 08 décembre 2022
Référence : AR_RH_2022_0353
Date de publication : 7 décembre 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Arrêté instituant le bureau de vote de la ville de Bezons pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) scrutin du 08 décembre 2022.
Référence : AR_RH_2022_0352
Date de publication : 7 décembre 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian HOERNER
Référence : AR_2022_0709
Date de publication : 7 décembre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Retrait de la délégation de fonction et de signature accordée à Monsieur Dejan KRSTIC, conseiller municipal
Référence : AR_2022_0700
Date de publication : 5 décembre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Convention de mise à disposition d’une exposition photos avec l’association PIVO
Référence : DEC_2022_138
Date de publication : 5 décembre 2022
Domaine : 6.4 Autres actes réglementaires -
convention d’occupation temporaire parking TKR
Référence : dec-2022-137
Date de publication : 5 décembre 2022