Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Réglementation temporaire de stationnement et de circulation AT ST CIR 169 - 82 RUE ALBERT 1ER
Référence : AR_2023_0206.pdf
Date de publication : 15 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- RUE JEAN CARASSO ET RUE ROBERT BRANCHARD
Référence : AR_2023_0235
Date de publication : 15 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ECHAFAUDAGE - 19 AVENUE GABRIEL PERI - DU 22/05/2023 AU 23/06/2023
Référence : AR_2023_0221
Date de publication : 11 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Signature d’une convention d’occupation précaire d’un logement sis 52 rue Maurice Berteaux à Bezons
Référence : DEC_2023_062
Date de publication : 10 mai 2023 -
Marché public n°2324 relatif à la réalisation de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’analyse et la finalisation de marchés publics
Référence : DEC_2023_059
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE CECILE DUPARC - DU 22/05/2023 AU 05/06/2023
Référence : AR_2023_0218
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE CECILE DUPARC - DU 02/05/2023 AU 12/05/2023
Référence : AR_2023_0232
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRÊTÉ DE DÉROGATION TEMPORAIRE A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL CONTRE LE BRUIT - TRAVAUX DE NUIT AUTOUR DU PÉRIMÈTRE DU TRAMWAY T2 - DU 08/06/2023 AU 09/06/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0229
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RENOVATION DES SANITAIRES DU GROUPE SCOLAIRE PAUL LANGEVIN
Référence : DEC_2023_048
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 4 RUE DU COTEAU - DU 15/05/2023 AU 05/06/2023
Référence : AR_2023_0204
Date de publication : 9 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie