Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRÊTE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 49 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 15/05/2023 AU 29/05/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0233
Date de publication : 16 mai 2023 -
ARRÊTE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 26 ALLÉE DES SYCOMORES - DU 15/05/2023 AU 29/05/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0234
Date de publication : 16 mai 2023 -
ARRETE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 14 AVENUE CHARLES- DU 05/06/2023 AU 25/06/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0237
Date de publication : 16 mai 2023 -
Marché public n°2211 relatif à la location-entretien et au blanchissage de vêtements de travail et de linge divers pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons (95870), de son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de sa Caisse des Écoles (CDE)
Référence : Marché public n°2211 relatif à la location-entretien et au blanchissage de vêtements de travail et de linge divers pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons (95870), de son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de sa Caisse des Écoles (CDE)
Date de publication : 15 mai 2023 -
DEC_2023_056 Renouvellement contrat et primes assurance AXA - MASH concernant les expositions temporaires 2023
Référence : DEC_2023_056 Renouvellement contrat et primes assurance AXA - MASH concernant les expositions temporaires 2023
Date de publication : 15 mai 2023 -
DEC_2023_054 Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et la SELARL CONCEPT AVOCATS
Référence : DEC_2023_054 Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et la SELARL CONCEPT AVOCATS
Date de publication : 15 mai 2023 -
Délégation du droit de préemption urbain - parcelles AD n° 878 et AD 1175 - 145-147 avenue Gabriel Péri
Référence : DEC_2023_064
Date de publication : 15 mai 2023 -
Délégation du droit de préemption urbain - parcelle AD n°215 - 101 rue des Frères Bonneff
Référence : DEC_2023_063
Date de publication : 15 mai 2023 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 76 RUE DE L AGRICULTURE - 55 RUE VICTOR HUGO DU 30/05/ AU 28/06/23
Référence : AR_2023_0240
Date de publication : 15 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - AT ST COR 215 - RUE MAURICE WAGNER - DU 16/5 AU 30/05/2023
Référence : AR_2023_0239
Date de publication : 15 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie