Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Acquisition de parcelles à destination de voirie publique - 48-54 avenue Gabriel Péri
Référence : DEL_2023_087
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Approbation d’un Projet Urbain Partenarial avec la société PROMOGIM
Référence : DEL_2023_086
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Acquisition d’un volume à destination d’un centre municipal de santé - 48-54 avenue Gabriel Péri - allée Roger Masson
Référence : DEL_2023_085
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Budget Ville 2023 : Affectation définitive du résultat 2022
Référence : DEL_2023_084
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville, Séquano Aménagement, SADEV 94 et l’EPFIF en 2022
Référence : DEL_2023_083
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Approbation du compte administratif - Budget Ville 2022
Référence : DEL_2023_082
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Approbation du compte de gestion - Budget Ville 2022
Référence : DEL_2023_081
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mai 2023
Référence : DEL_2023_080
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Contrat pour l’hébergement de la solution de gestion de rendez-vous Troov
Référence : DEC-2023-097
Date de publication : 5 juillet 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Règlement intérieur Forum des Sports et des Associations 2023
Référence : AR_2023_0342
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 6.4 Autres actes réglementaires 9.1 Autres domaines de compétence des communes