Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Examen du rapport d’activité de l’année 2022 dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative à la gestion et l’exploitation du marché communal
Référence : DEL_2023_097
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Remplacement d’un représentant de la Commune de Bezons au P.L.I.E. Argenteuil - Bezons
Référence : DEL_2023_096
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Adhésion à l’Association Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) 95
Référence : DEL_2023_095
Date de publication : 5 juillet 2023 -
ZAC Bords de Seine : Approbation du compte-rendu d’activité 2022 de Séquano
Référence : DEL_2023_094
Date de publication : 5 juillet 2023 -
ZAC Bords de Seine : acquisition de la parcelle cadastrée AK n°945
Référence : DEL_2023_093
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Acquisition des parcelles cadastrées AI n°751, 754, 759 et 798 situées rue Albert Jacquard
Référence : DEL_2023_092
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Cession d’un bien cadastré AN n°624 et 642, sis 14 rue de la Liberté
Référence : DEL_2023_091
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Signature d’un protocole d’accord entre la Commune et Altarea Cogedim
Référence : DEL_2023_090
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Acquisition d’emprises à destination d’espaces publics dans la ZAC Coeur de Ville
Référence : DEL_2023_089
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Signature d’une promesse de vente relative aux biens sis 27-31 rue Villeneuve, 10 rue Georges Dupont, et 48 rue Maurice Berteaux, cadastrés AK n°195, 196p, 198, 713, 715 et 716.
Référence : DEL_2023_088
Date de publication : 5 juillet 2023