Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Cession d’un véhicule communal
Référence : DEL_2023_117
Date de publication : 6 octobre 2023 -
SEDIF - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - exercice 2022
Référence : DEL_2023_115
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le remisage sur le domaine public de flottes de vélos à assistance électrique en libre-service
Référence : DEL_2023_114
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Convention de partenariat pour la fourniture et la gestion de composteurs / lombricomposteurs
Référence : DEL_2023_113
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Adhésion à l’association "Centre-Ville en Mouvement"
Référence : DEL_2023_112
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Cession d’un bien cadastré AL n°77, sis 13 boulevard du Général Delambre
Référence : DEL_2023_111
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Avenant n°1 à la convention relative à la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État
Référence : DEL_2023_110
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Remplacement d’un élu au sein de la Mission Locale Argenteuil - Bezons
Référence : DEL_2023_109
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Désignation d’un référent déontologue
Référence : DEL_2023_108
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1
Référence : DEL_2023_107
Date de publication : 6 octobre 2023