Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Personnel communal- Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2023_127
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Personnel communal – Modification du tableau des emplois - Transformations
Référence : DEL_2023_126
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2023_125
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Personnel communal - Vacations CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité)- Abroge et remplace la délibération n°DEL_2022_113 en date du 30/09/2022
Référence : DEL_2023_124
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Mise à disposition d’un agent titulaire auprès de l’EPIC Théâtre Paul Eluard
Référence : DEL_2023_123
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Approbation d’un nouveau livret d’accueil du SSIAD avec son règlement de fonctionnement et la charte de la bientraitance
Référence : DEL_2023_122
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Contrat d’adhésion à l’Agence du numérique en santé pour le service de soins infirmiers à domicile de la commune de Bezons
Référence : DEL_2023_121
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Agrément des centres de santé avec activité dentaire et/ou ophtalmologique : Transmission du projet de santé et du règlement de fonctionnement du Centre Municipal de Santé à l’ARS
Référence : DEL_2023_120
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Règlements intérieurs des animations sportives terrestres organisées par la Commune de Bezons
Référence : DEL_2023_119
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Avenant n°1 à la concession de service relative à l’exploitation du marché communal "Au temps des Cerises"
Référence : DEL_2023_118
Date de publication : 6 octobre 2023