Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE VILLENEUVE - DU 20/11/2023 AU 10/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0637
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 47 RUE ROUGET DE LISLE - DU 28/11/2023 AU 12/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0623
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Approbation du PV du CA du 28 juin 2023
Référence : DEL2023_042
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2023_043
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Convention Partenariale entre le CCAS et le Comité départemental du 75 de l’association Prévention Routière
Référence : DEL2023_047
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de la Décision Modificative n°1 du budget principal du CCAS
Référence : DEL2023_044
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité avec le peuple marocain
Référence : DEL2023_048
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Signature du Contrat d’Objectif et de Moyens (CPOM) dans le cadre de la dotation complémentaire entre le Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) et le Département du Val d’Oise.
Référence : DEL2023_046
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de la décision modificative n°1 du budget annexe du CCAS - Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2023_045-
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité à la Croix-Rouge
Référence : DEL2023_049
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale