Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 53-55 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 11/12/2023 AU 25/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0638
Date de publication : 21 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
AR_2023_0647 Délégation de fonction et de signature à Monsieur Christian HOERNER, conseiller municipal délégué, pour la réunion de la commission de sécurité du jeudi 23 novembre 2023
Référence : AR_2023_0647 Délégation de fonction et de signature à Monsieur Christian HOERNER, conseiller municipal délégué, pour la réunion de la commission de sécurité du jeudi 23 novembre 2023
Date de publication : 21 novembre 2023 -
Demande de subvention auprès de l’État auprès du fonds d’innovation pédagogique, dans le cadre de la démarche « Notre École, faisons-la ensemble », pour la mise en place du projet pédagogique « Espace à scénarios » de l’école maternelle Louise Michel
Référence : DEC_2023_183
Date de publication : 21 novembre 2023 -
DEC_2023_181 Marché public n° 2331 relatif à la réalisation de prestations de décoration et d’animation à l’occasion des fêtes de fin d’année 2023
Référence : DEC_2023_181 Marché public n° 2331 relatif à la réalisation de prestations de décoration et d’animation à l’occasion des fêtes de fin d’année 2023
Date de publication : 20 novembre 2023 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 98 rue de la rivière - du 22/11/2023 au 15/12/2023 inclus
Référence : AR_2023_0640
Date de publication : 20 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 6 RUE CAMILLE DESMOULINS - DU 22/11/2023 AU 12/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0642
Date de publication : 20 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PARVIS MAIL LESER - DU 22/11/2023 AU 12/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0643
Date de publication : 20 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Décision - contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Jour de neige à la médiathèque le 9 décembre 2023
Référence : DEC_20238175
Date de publication : 18 novembre 2023
Domaine : 8.9 Culture -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 7 RUE DE ROCHEFORT - DU 20/11/2023 AU 22/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0636
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 AU 12 BIS RUE GEORGES DUPONT- DU 04/12/2023 AU 25/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0639
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie