Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AK n°790 située rue de l’ancienne Mairie
Référence : DEL_2023_140
Date de publication : 24 novembre 2023 -
ZAC Bords de Seine : rétrocession d’espaces publics
Référence : DEL_2023_139
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Approbation et signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public - 72-78 rue des Frères Bonneff
Référence : DEL_2023_138
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Adhésion à l’Association Finances–gestion-évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)
Référence : DEL_2023_137
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Adhésion à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI)
Référence : DEL_2023_136
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Admission en non-valeur de produit irrécouvrables
Référence : DEL_2023_135
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Créances éteintes
Référence : DEL_2023_134
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Référence : DEL_2023_133
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Dissolution du budget restauration de la caisse des écoles dans le budget de la ville
Référence : DEL_2023_132
Date de publication : 24 novembre 2023 -
AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDIT DE PAIEMENT / CRÉATION
Référence : DEL_2023_131
Date de publication : 24 novembre 2023