Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Personnel communal - Modification du tableau des emplois : transformation du poste d’écrivain public
Référence : DEL_2023_150
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Mise en place de la prime d’intéressement à la performance collective pour les agents de la police municipale
Référence : DEL_2023_149
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Dépassement du contingent des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les agents de la direction de la tranquillité publique
Référence : DEL_2023_148
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Demande de protection fonctionnelle d’une élue
Référence : DEL_2023_147
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Convention adulte relais écrivain public
Référence : DEL_2023_146
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2024
Référence : DEL_2023_145
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Dénomination du nouveau square sis rue de la liberté
Référence : DEL_2023_144
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Dénomination des allées du cimetière communal du Val
Référence : DEL_2023_143
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Bezons et le département du Val d’Oise pour la construction d’une halle sportive à Bezons (Abroge et remplace la délibération n°DEL_2022_130 du Conseil municipal du 23 novembre 2022)
Référence : DEL_2023_142
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Cession de la parcelle cadastrée AK n°790 située rue de l’ancienne Mairie
Référence : DEL_2023_141
Date de publication : 24 novembre 2023