Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Signature de la lettre de mission entre la commune de Bezons et le cabinet BVK Avocats Associés
Référence : DEC_2024_099
Date de publication : 13 mai 2024
Domaine : 1.1 Marchés publics -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 02 RUE DES MARRONNIERSRÉHABILITATION DE L’ÉCOLE PAUL VAILLANT COUTURIER - DU 06/05/2024 AU 06/05/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0230
Date de publication : 13 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 5 AVENUE GABRIEL PÉRI- 15/05/2024 AU 13/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0231
Date de publication : 13 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEEMTN ET DE CIRCULATION - INSTALLATION GRUE - 25 AU 31 RUE DE VILLENEUVE LE DIMANCHE 12 MAI 2024
Référence : AR_2024_0235
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEEMTN ET DE CIRCULATION - RUE ROBERT BRANCHARD ANGLE RUE CAMILLE DESMOULINS DU 21/05/24 AU 04/06/24 INCLUS
Référence : AR_2024_0204
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Décision portant exercice du droit de préemption urbain - parcelle cadastrée AK 200 (lots n°1, 2, 4, 8 et 9) sise 40 rue Maurice Berteaux
Référence : DEC_2024_112
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Décision portant exercice du droit de préemption urbain - parcelle cadastrée AK 200 (lots n°3, 6 et 13) sise 40 rue Maurice Berteaux
Référence : DEC_2024_111
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Spectacle à destination des enfants du relais petite enfance, le mercredi 15 mai 2024
Référence : DEC_2024_109
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 1.1 Marchés publics -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 DANS LE CADRE DU CONTRAT D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE
Référence : DEC-2024-093
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BIEN ENTRE LA COMMUNE DE BEZONS ET LA COMMUNE DE DEUIL LA BARRE
Référence : DEC-2024-106
Date de publication : 6 mai 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes