Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché public n°2408 relatif à la location et la maintenance de sanitaires publics "PMR" à entretien automatique pour la Commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2024_113
Date de publication : 16 mai 2024 -
ARRETE PORTANT INTERDICTION DE CONSOMMER DE L’ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE
Référence : AR-2024-0183
Date de publication : 15 mai 2024 -
ARRETE PORTANT INTERDICTION DE VENTE A LA SAUVETTE
Référence : AR-2024-0184
Date de publication : 15 mai 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS -COMPTAGE DES VÉLOS POUR LA CASGBS DU 13/05/2024 AU 27/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0242
Date de publication : 15 mai 2024 -
Délibération Réglement financier et budgétaire de la Caisse des Ecoles
Référence : DEL_2024_004
Date de publication : 15 mai 2024 -
Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 Budget Principal de la Caisse des Ecoles
Référence : DEL_2024_003
Date de publication : 15 mai 2024 -
Contrat d’hébergement et de maintenance de l’application de gestion du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD)
Référence : DEC-2024-101
Date de publication : 14 mai 2024
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Contrat d’hébergement pour la solution de télémaintenance Beyond Trust avec la société Croisac Consulting
Référence : DEC-2024-081
Date de publication : 14 mai 2024
Domaine : 1.4 Autres contrats -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 32 RUE HENRI BARBUSSE - LE 30 MAI 2024
Référence : AR_2024_0229
Date de publication : 13 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 36 RUE JEAN CARASSO - DU 27/05/2024 AU 10/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0233
Date de publication : 13 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons