Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation de la Décision Modificative n°1 au Budget Annexe 2024 Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2024_044
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Ouverture anticipée de crédits d’investissement - Budget annexe Résidence Louis Péronnet 2025
Référence : DEL2024_045
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
PROLONGATION - RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE PORTANT INTERDICTION D’ACCÈS AU PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES AK 195 - AK 196p2 - AK 196p4 SISE 27-31 RUE VILLENEUVE et 48 RUE MAURICE BERTEAUX A BEZONS - DANS LE CADRE D’UNE DÉSAFFECTATION ET D’UN DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - DU 20/12/2024 AU 27/01/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0611
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PARCOIURS DE LA RETRAITE AUX FLAMBEAUX DANS LE CADRE DE BEZONS FÊTE L’HIVER - LE 21/12/2024
Référence : AR_2024_0610
Date de publication : 18 décembre 2024 -
PRESTATION SUR LE MARCHE COUVERT AU TEMPS DES CERISES
Référence : DEC_2024_254
Date de publication : 13 décembre 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION D392 RUE DE PONTOISE ET DE LA PAIX - DU 13/01/2025 AU 28/02/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0605
Date de publication : 13 décembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Décision portant exercice du droit de préemption pour le bien situé au 26 rue Georges Dupont, parcelle cadastrée AK n°200, lots 5, 7 et 12
Référence : DEC_2024_294
Date de publication : 12 décembre 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Marché public n°2211 relatif à la location-entretien et blanchissage de vêtements de travail et de linge divers pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons, de son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de sa Caisse des Ecoles (CDE) - Avenant n°1 au lot n°1 "Location-entretien de vêtements de travail et de linge professionnels"
Référence : DEC_2024_299
Date de publication : 12 décembre 2024 -
Marché public n°2202 relatif au contrôle, à la maintenance et à la réalisation de travaux au niveau des aires de jeux de la commune de Bezons (95870) - Lot n°1 - Avenant n°2
Référence : DEC_2024_290
Date de publication : 12 décembre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - LIVRAISON D UN ASCENSEUR - 75BIS RUE EDOUARD VAILLANT - LE 13 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0607
Date de publication : 12 décembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie