Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché public n°2415 relatif à la fourniture de BD, livres pour adultes et enfants non scolaires pour la médiathèque, les écoles et les autres services de la Ville de Bezons (95870) - Avenant n°1 au lot n°2 "Fourniture de livres pour adultes"
Référence : DEC_2024_300
Date de publication : 19 décembre 2024 -
Approbation du PV du CA du 17 septembre 20224
Référence : DEL2024_035
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2024_036
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fixation du montant de la redevance de la Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2024_037
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adoption du règlement de fonctionnement de la résidence autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2024_038
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adhésion du CCAS au Comité national d’Action Sociale (CNAS)
Référence : DEL2024_039
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Admission en non valeur - budget principal du CCAS
Référence : DEL2024_040
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Constitution d’une provision pour créances douteuses - budget principal CCAS
Référence : DEL2024_041
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Constitution d’une provision pour créances douteuses - budget annexe RPA
Référence : DEL2024_042
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de la Décision Modificative n°1 au Budget 2024 du CCAS
Référence : DEL2024_043
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale