Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Décision Attributions bourses projets jeunes commission du 5 novembre 2025
Référence :
Date de publication : 17 décembre 2025 -
Objet : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - STRUCTURE GONFLABLE - PARVIS HÔTEL DE VILLE - DU 20 DECEMBRE AU 22 DECEMBRE 2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0636
Date de publication : 17 décembre 2025 -
Objet : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MANEGE - PARVIS HÔTEL DE VILLE - DU 19 DECEMBRE AU 30 DECEMBRE 2025
Référence : AR_2025_0637
Date de publication : 17 décembre 2025 -
DEMANDE DE SUBVENTION -TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR D’UN GROUPE SCOLAIRE DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITORIALES" LIE AU DISPOSITIF "CONSTRUCTION - EXTENSION D’UN GROUPE SCOLAIRE DE DEMI-PENSION"
Référence : DEC_2025_229
Date de publication : 17 décembre 2025
Domaine : 7.5 Subventions -
Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Référence : DEL_2025_138
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Proposition de voeu de Madame la Maire concernant la Ligne 19
Référence : DEL_2025_137
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2025_136
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2025_135
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire
Référence : DEL_2025_134
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Convention entre le SDIS et la commune de Bezons pour les agents sapeurs-pompiers volontaires
Référence : DEL_2025_133
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