Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Acceptation d’indemnités de sinistre suite à l’incendie survenu au gymnase Marcel Cachin le 17 novembre 2022
Référence : DEC_2025_203
Date de publication : 31 octobre 2025 -
Décision convention de financement par le bailleur social ABHabitat, des ateliers sociolinguistiques portés par le centre social R. Doisneau
Référence : DEC_2025_202
Date de publication : 31 octobre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE HONORE MAURY - DU 03/11/2025 AU 03/01/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0574
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MAURICE BERTEAUX - FACE AU 20 RUE GEORGES DUPONT - DU 10/11/2025 AU 20/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0558
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 13 RUE DE L’AGRICULTURE - DU 10/11/2025 AU 25/11/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0551
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 30 RUE VICTOR HUGO - DU 13/11/2025 AU 03/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0550
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JEAN JAURES - RUE VICTOR HUGO - AVENUE GABRIEL PERI - RUE DENIS PAPIN - DU 03/11/2025 AU 30/01/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0576
Date de publication : 30 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un élève, pendant une activité scolaire, sur une des vitres de la Maison des sports le 12 décembre 2024
Référence : DEC_2025_197
Date de publication : 30 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur des barrières de sécurité le 8 décembre 2024
Référence : DEC_2025_198
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MICHEL CARRE - TRONCON CARREFOUR GENERAL DELAMBRE - QUAI VOLTAIRE - DU 03/11/2025 AU 22/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0575
Date de publication : 30 octobre 2025
Actes administratifs de la ville de Bezons