Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 206 RUE MICHEL CARRE - DU 19/11/2025 AU 12/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0605
Date de publication : 26 novembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALLATION POTEAUX - 124 RUE SALVADOR ALLENDE - DU 24/11/2025 AU 04/07/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0607
Date de publication : 26 novembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - CREATION BATEAU - 16 RUE DES POINTUS - DU 25/11/2025 AU 04/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0610
Date de publication : 26 novembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - TRAVAUX DE CHAUFFAGE URBAIN - ALLEE DES CHALETS - RUE ALBERT 1ER ET RUE ROBESPIERRE - PROLONGATION DE L’ARRETE AR_2025_0571 -DU 26/11/2025 AU 19/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0613
Date de publication : 26 novembre 2025 -
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’OEUVRES ARTISTIQUES POUR LES 35 ARTISTES INVITES- BIENNALE REV’ARTS 2025
Référence : DEC_2025_192 CONVENTION MISE A DIPOSITION OEUVRES REV’ARTS 2025
Date de publication : 26 novembre 2025
Domaine : 8.9 Culture -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - DEMONTAGE CANTONNEMENT - RUE PASTEUR - LE MARDI 02 DECEMBRE 2025
Référence : AR_2025_0612
Date de publication : 26 novembre 2025 -
Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration d’un mariage le samedi 13 décembre 2025
Référence : AR_2025_0606
Date de publication : 25 novembre 2025
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur une barrière de sécurité le 2 novembre 2024
Référence : DEC_2025_208
Date de publication : 24 novembre 2025 -
CONTRAT-SPECTACLE- RÊV’A SON- NOVEMBRE 2025
Référence : DEC_2025_205 CONTRAT REV A SON SPECTACLE ET ATELIER
Date de publication : 21 novembre 2025
Domaine : 8.9 Culture -
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CESSION DE DROITS - SPECTACLE FANTASTIQUES PETITES PATTES ASSOCIATION KOKKINO DIS VAGUE - NOVEMBRE 2025 - MODIFICATION DE L’ARTICLE N°1 DU CONTRAT
Référence : DEC_2025_206 AVENANT N°1 CONTRAT DE CESSION KOKKINO
Date de publication : 21 novembre 2025
Domaine : 8.9 Culture
Actes administratifs de la ville de Bezons