Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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CINÉMA PLEIN AIR - PARC SACCO VANZETTI - DU MARDI 22 JUILLET 2025, 14H00 AU MERCREDI 23 JUILLET 2025 à 02H00
Référence : AR_2025_0271
Date de publication : 10 juillet 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION- FÊTE DE QUARTIER- RUE PRUDENCE -DU SAMEDI 27 SEPTEMBRE 2025 A 07H00 JUSQU’AU DIMANCHE 28 SEPTEMBRE 2025 A 02H00
Référence : AR_2025_0276
Date de publication : 10 juillet 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
Rapport d’activité 2024 dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative à la gestion et l’exploitation du marché communal pour la période du 1er janvier au 31 mai 2024
Référence : DEL_2025_067
Date de publication : 7 juillet 2025 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - EVENEMENT PROX RAID AVENTURE - RUE FRANCIS DE PRESSENSE - RUE VICTOR HUGO - RUE EDOUARD VAILLANT - LE MERCREDI 9 JUILLET 2025 DE 09H00 à 20H00
Référence : AR_2025_0340
Date de publication : 7 juillet 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CAMELINAT - DU 28/07/2025 AU 29/08/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0333
Date de publication : 7 juillet 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 3 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - DU 23/07/2025 AU 07/08/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0334
Date de publication : 7 juillet 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 28 RUE MAURICE BERTEAUX - LE 17 JUILLET 2025 DE 08H00 à 12H00
Référence : AR_2025_0337
Date de publication : 7 juillet 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION PERMANENT INSTAURANT UNE LIMITATION DE LA VITESSE DES VÉHICULES A MOTEUR A 30KM/H SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL
Référence : AR_2025_0317
Date de publication : 7 juillet 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CHEMIN DE HALAGE - VOIE VERTE DES BERGES DE SEINE
Référence : AR_2025_0321
Date de publication : 7 juillet 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
DÉROGATION TEMPORAIRE A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2009-297 DU 28 AVRIL 2009 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE - MANIFESTATION FÊTE NATIONALE - RUE SIMONE VEIL - PARC BETTENCOURT DU 12 JUILLET 2025 AU 14 JUILLET 2025
Référence : AR_2025_0338
Date de publication : 7 juillet 2025
Domaine : 8.3 Voirie