Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Mise à disposition temporaire à titre gratuit des équipements sportifs municipaux à l’Association BEZONS EVENT
Référence : AR_2025_0546
Date de publication : 8 décembre 2025 -
Mise à disposition temporaire à titre gratuit des équipements sportifs municipaux à l’Association DOUBLE DUTCH DANSE ET GYMNASTIQUE
Référence : AR_2025_0544
Date de publication : 8 décembre 2025 -
RETRAITES-Sortie au Théâtre Paul Éluard le vendredi 21 novembre 2025
Référence : DEC_2025_039
Date de publication : 6 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du PV du CA du 8 octobre 2025
Référence : DEL2025_043
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2025_044
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fixation du montant de la redevance de la Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2025_045
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Demande de subvention auprès de la Commission des financeurs de la Prévention de la Perte d’autonomie
Référence : DEL2025_046
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Demande de subvention appel à projet 2025-2026 « innover pour la longévité »
Référence : DEL2025_047
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Rapport d’orientation budgétaire partiel 2026 dans le cadre de la création du Service Autonomie à Domicile aide et soins
Référence : DEL2025_048
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Arrêté fixant les modalités de mise à disposition des salles municipales au profit des candidats pendant les périodes préélectorale et électorale des élections municipales des 15 et 22 Mars 2026
Référence : AR_2025_0583
Date de publication : 5 décembre 2025
Actes administratifs de la ville de Bezons