Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Renouvellement de l’adhésion de la ville de Bezons à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) - Année 2026
Référence : DEC_2026_005
Date de publication : 13 janvier 2026
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Renouvellement de l’adhésion à l’association Plante & Cité - Année 2026
Référence : DEC_2025_241
Date de publication : 13 janvier 2026
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Arrêté relatif à la révision du Plan Communal de Sauvegarde
Référence : AR_2025_0672
Date de publication : 12 janvier 2026
Domaine : 6.1 Police municipale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 81 RUE EDOUARD VAILLANT - LE 30 JANVIER 2026
Référence : AR_2025_0682
Date de publication : 9 janvier 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 16 RUE ROBESPIERRE - DU 05/01/2026 AU 25/01/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0698
Date de publication : 8 janvier 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - OCCUPATION DE LA PARCELLE AM333 - CONSTRUCTION DU COLLEGE ET DE LA HALLE SPORTIVE - RUE PASTEUR - DU 05/01/2026 AU 01/09/2026 INCLUS -
Référence : AR_2025_0673
Date de publication : 8 janvier 2026 -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2026 DANS LE CADRE DE LA DSIL POUR DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR D’UN GROUPE SCOLAIRE
Référence : DEC_2025_242
Date de publication : 8 janvier 2026
Domaine : 7.5 Subventions -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 14 RUE DU 19 MARS 1962 - DU 23/01/2026 AU 07/02/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0688
Date de publication : 8 janvier 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - AVENUE GABRIEL PERI D392 - DU 19/01/206 AU 25/01/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0003
Date de publication : 8 janvier 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE L’ANCIENNE MAIRIE ANGLE RUE DE VILLENEUVE - DDU 22/01/2026 AU 06/02/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0683
Date de publication : 8 janvier 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons