Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - DEMENAGEMENT - 4 RUE DU MARECHAL FOCH - LA MATINEE DU 26/01/2026 et LA MATINEE DU 27/01/2026
Référence : AR_2026_0038
Date de publication : 26 janvier 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 4-12 RUE JEAN JAURES - DU 02/02/2026 AU 27/02/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0037
Date de publication : 26 janvier 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PROLONGATION - 13 RUE EMILE ZOLA - DU 25/01/2026 AU 07/02/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0036
Date de publication : 26 janvier 2026 -
Contrat de maintenance éditeur AFI pour le logiciel Péléhas du service Habitat
Référence : DEC_2026_013
Date de publication : 26 janvier 2026
Domaine : 1.4 Autres contrats -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2026 DANS LE CADRE DE LA DSIL POUR DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR D’UN GROUPE SCOLAIRE ET D’UNE DEMI-PENSION
Référence : DEC_2026_012
Date de publication : 26 janvier 2026
Domaine : 7.5 Subventions -
DEMANDE DE SUBVENTION -TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR D’UN GROUPE SCOLAIRE DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITORIALES" LIE AU DISPOSITIF "CONSTRUCTION - EXTENSION D’UN GROUPE SCOLAIRE Y COMPRIS DEMI-PENSIONS"
Référence : DEC_2026_011
Date de publication : 26 janvier 2026
Domaine : 7.5 Subventions -
Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et la Selarl Concept Avocats
Référence : DEC_2026_010
Date de publication : 26 janvier 2026
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Arrêté de mise en demeure relatif à la mise en conformité du système de désenfumage de l’internat du lycée Paulette Nardal
Référence : AR_2026_0017
Date de publication : 26 janvier 2026
Domaine : 3.5 Actes de gestion du domaine public -
RETRAITES - Ateliers de sophrologie hebdomadaire
Référence : DEC_2026_005
Date de publication : 24 janvier 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Retraités- Sortie au bowling le 27-03-2026
Référence : DEC_2026_007
Date de publication : 24 janvier 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale
Actes administratifs de la ville de Bezons