Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Arrêté de présomption d’un bien sans maître parcelle AE 1039 à BEZONS
Référence : AR_2025_396
Date de publication : 7 août 2025
Domaine : 3.6 Autres actes de gestion du domaine privé -
Arrêté de présomption d’un bien sans maître concernant la parcelle AN 220 à Bezons
Référence : AR_2025_381
Date de publication : 7 août 2025
Domaine : 3.6 Autres actes de gestion du domaine privé -
Délégation du droit de préemption urbain à l’EPFIF - 111 rue Edouard Vaillant à Bezons
Référence : DEC_2025_144
Date de publication : 7 août 2025
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Arrêté portant interdiction de consommer de l’alcool sur la voie publique
Référence : Arrêté portant interdiction de consommer de l’alcool sur la voie publique
Date de publication : 5 août 2025 -
Location courte durée d’un véhicule de police municipale
Référence : Location courte durée d’un véhicule de police municipale
Date de publication : 5 août 2025 -
Renouvellement de l’adhésion au Pôle ressources ville et développement social 2025
Référence : DEC_2025_138
Date de publication : 1er août 2025 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MAURICE BERTEAUX - DU 25/08/2025 AU 29/08/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0375
Date de publication : 1er août 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DÉMÉNAGEMENT - 3 RUE DE PONTOISE - 09/08/2025
Référence : AR_2025_0377
Date de publication : 1er août 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE LA PROCESSION - DU 04/08/2025 AU 04/09/2025
Référence : AR_2025_0387
Date de publication : 1er août 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRETE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - NEUTRALISATION DE PLACES DE STATIONNEMENT - 53 RUE CLAUDE BERNARD - DU 11/08/2025 AU 13/08/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0383
Date de publication : 1er août 2025
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons