Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Élection des membres du Conseil municipal à la Commission des concessions de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_038
Date de publication : 30 avril 2026 -
Convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’USOB pour l’année 2026
Référence : DEL_2026_037
Date de publication : 30 avril 2026 -
Attribution des subventions aux associations - Exercice 2026
Référence : DEL_2026_036
Date de publication : 30 avril 2026 -
Adoption du budget primitif - Exercice 2026
Référence : DEL_2026_035
Date de publication : 30 avril 2026 -
Autorisations de programme et crédits de paiement
Référence : DEL_2026_034
Date de publication : 30 avril 2026 -
Fiscalité directe locale - Vote des taux applicables en 2026
Référence : DEL_2026_033
Date de publication : 30 avril 2026 -
Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2025 - affectation provisoire du résultat de fonctionnement
Référence : DEL_2026_032
Date de publication : 30 avril 2026 -
Communication du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Référence : DEL_2026_031
Date de publication : 30 avril 2026 -
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07 avril 2026
Référence : DEL_2026_030
Date de publication : 30 avril 2026 -
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2026
Référence : DEL_2026_029
Date de publication : 30 avril 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons