Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Kévin CUVILLIER, 1er Adjoint au Maire
Référence : AR_2026_0217
Date de publication : 6 mai 2026 -
Délégation de fonctions et de signature à Madame Sandès BELTAIEF, 2ème Adjointe au Maire
Référence : AR_2026_0216
Date de publication : 6 mai 2026 -
Objet : MANIFESTATION SECURITE ROUTIERE - PARVIS HÔTEL DE VILLE - RUE SIMONE VEIL - 13 MAI 2026
Référence : AR_2026_0215
Date de publication : 5 mai 2026 -
Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Référence : DEL_2026_056
Date de publication : 30 avril 2026 -
Fixation du nombre de représentants au sein du Comité Social Territorial commun
Référence : DEL_2026_055
Date de publication : 30 avril 2026 -
Création d’un comité social territorial commun pour la commune et le Centre communal d’action sociale (CCAS) de Bezons
Référence : DEL_2026_054
Date de publication : 30 avril 2026 -
Fixation du barème des participations constructeurs dans le cadre de la ZAC Bords de Seine
Référence : DEL_2026_053
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation d’un référent déontologue
Référence : DEL_2026_052
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation d’élus au sein du Conseil municipal en tant que membres des conseils des écoles de la Commune
Référence : DEL_2026_050
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation de représentants pour siéger au sein de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration de la société coopérative d’intérêt collectif d’Habitation à Loyer Modéré (HLM) "AB Habitat"
Référence : DEL_2026_051
Date de publication : 30 avril 2026