Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation du PV du CA du 27 novembre 2025
Référence : DEL2025_049
Date de publication : 6 janvier 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2025_050
Date de publication : 6 janvier 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
signature de la convention de financement relative à la mise en œuvre du complément de traitement indiciaire (CTI) dans les services autonomie à domicile (SAD) de la Fonction Publique Territoriale pour l’année 2025
Référence : DEL2025_051
Date de publication : 6 janvier 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du budget primitif du service Autonomie à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_053
Date de publication : 6 janvier 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Ouverture anticipée de crédits d’investissement - Budget annexe Résidence Louis Péronnet 2026
Référence : DEL2025_052
Date de publication : 6 janvier 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Marché public n°2509 relatif à l’achat de vêtements de travail, de chaussants et d’équipements de protection individuelle pour la commune de Bezons (95870) et son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) - Lot 1 - Avenant n°1
Référence : DEC_2025_238
Date de publication : 5 janvier 2026 -
Marché public n°2509 relatif à l’achat de vêtements de travail, de chaussants et d’équipements de protection individuelle pour la commune de Bezons (95870) et son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) - Lot 2 - Avenant n°1
Référence : DEC_2025_239
Date de publication : 5 janvier 2026 -
Marché public n°2509 relatif à l’achat de vêtements de travail, de chaussants et d’équipements de protection individuelle pour la commune de Bezons (95870) et son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) - Lot 3 - Avenant n°1
Référence : DEC_2025_237
Date de publication : 5 janvier 2026 -
Convention d’honoraires entre la commune de Bezons et le cabinet LOG AVOCATS - Diffamation en ligne envers l’agent H.
Référence : DEC_2025_225
Date de publication : 2 janvier 2026 -
Approbation des honoraires du cabinet BVK Avocats Associés - Contentieux opposant la commune avec des salariés de la société MANDON
Référence : DEC_2025_233
Date de publication : 2 janvier 2026