Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Création d’un budget annexe pour le Service d’Aide à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_039
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du projet de service du futur Service.
Référence : DEL2025_036
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Admission en non valeur - budget annexe RPA
Référence : DEL2025_040
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Admission en non valeur- budget principal Centre Communal d’Action Sociale
Référence : DEL2025_041
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
créances éteintes budget annexe RPA
Référence : DEL2025_042
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Marché public n° 2528 relatif à la fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne
Référence : DEC_2025_187
Date de publication : 20 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur des barrières de sécurité le 28 mai 2025
Référence : DEC_2025_188
Date de publication : 20 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur une oeuvre d’art située sur le mail Leser à Bezons en date du 12 février 2024
Référence : DEC_2025_190
Date de publication : 20 octobre 2025 -
DÉROGATION TEMPORAIRE A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2009-297 DU 28 AVRIL 2009 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE - TRAVAUX DE NUIT AUTOUR DU PÉRIMÈTRE DU TRAMWAY T2 - 1 PLACE LENINE - CARREFOUR RUE JEAN JAURES - RUE EMILE ZOLA - VOIE BUS PARALLELE A LA D392 - DU 2/10/2025 AU 08/10/2025 INCLUS -
Référence : AR_2025_0535
Date de publication : 20 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE LA BERTHIE - AVENUE GABRIEL PÉRI - RUE ADRIEN DECOBECQ - RUE ALPHONSE CORNAILLE - AVENUE DES SABLONS- DU 22/10/2025 AU 28/10/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0521
Date de publication : 15 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons