Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Attribution du marché public n°2216 relatif à la fourniture et à la livraison de couches pour les structures de la Petite Enfance
Référence : DEC_2022_072
Date de publication : 21 juillet 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Certificat d’affichage
Référence : 2022-106
Date de publication : 21 juillet 2022 -
RUE NICOLAS LOUET
Référence : AR_2022_0408 STDT
Date de publication : 21 juillet 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Arrêté portant délégation temporaire de fonctions et de signature à Madame Sandès BELTAIEF, 8ème Adjointe au Maire
Référence : AR_2022_0419
Date de publication : 20 juillet 2022 -
Arrêté portant délégation temporaire de fonctions à Madame Cécile LABORDE
Référence : AR_2022_0403
Date de publication : 20 juillet 2022 -
Présentation du bilan d’activité du CCAS pour l’année 2021
Référence : DEL2022_031
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Programme de réussite éducative : atelier transplanté juillet 2022
Référence : DEL2022_030
Date de publication : 11 juillet 2022 -
signature de l’avenant N°1 à la convention constitutive du groupement de commandes
Référence : DEL2022_029
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Signature d’un protocole pour la mise en place d’une commission locale des impayés de loyer(CLIL)
Référence : DEL2022_028
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Résidence autonomie Louis Péronnet-fixation des tarifs à compter du 01092022
Référence : DEL2022_027
Date de publication : 11 juillet 2022