Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE HOCHE - DU 30/09/2022 AU 30/11/2022
Référence : AR_2022_0527
Date de publication : 30 septembre 2022 -
Délégation de fonction temporaire à Monsieur Kévin CUVILLIER
Référence : AR_2022_0523
Date de publication : 23 septembre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Règlement intérieurI Foire de Bezons 2022
Référence : AR_2022_0522
Date de publication : 23 septembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
programme de réussite éducative-visite de la cité des sciences et de l’industrie le 21 septembre 2022
Référence : DEC_2022_023
Date de publication : 21 septembre 2022 -
Désignation correspondant incendie et secours
Référence : AR_2022_0499
Date de publication : 16 septembre 2022
Domaine : 5.3 Désignation de représentants -
AT ST CIR 461 - RUE F PRESSENSE - RUE GISELE HALIMI - AR 2022 0507
Référence : AT ST CIR 461 - RUE F PRESSENSE - RUE GISELE HALIMI - AR 2022 0507
Date de publication : 16 septembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
AT ST CIR 458 -BENNE 7 RUE HENRI HERVE AR 2022 0506
Référence : AT ST CIR 458 -BENNE 7 RUE HENRI HERVE AR 2022 0506
Date de publication : 16 septembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Avenants n°5 à la convention de collaboration de la ville de Bezons pour son service de soins infirmiers et les infirmières libérales
Référence : DEC_2022_071
Date de publication : 14 septembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention de collaboration entre la ville de Bezons pour son service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et les infirmières libérales SAADI Ismahane, GENCILLAUME Wisline et NIJAOUI Saphia
Référence : DEC_2022_092
Date de publication : 14 septembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN VEHICULE IMMATRICULE BJ-421-DA ENTRE LE SYNDICAT AZUR ET LA COMMUNE DE BEZONS
Référence : DEC-2022-093
Date de publication : 13 septembre 2022
Domaine : 1.4 Autres contrats