Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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MISSION D’ASSISTANCE A LA MAITRISE D’OUVRAGE -AUDIT DES INSTALLATIONS THERMIQUES
Référence : DEC_2023_020 -
Date de publication : 17 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
MISSION D ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE MISE EN PLACE D UN CONTRAT DE CHAUFFAGE
Référence : DEC_2023_021
Date de publication : 17 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 A 33 RUE LOUIS RAMEAU - LE 20 MARS 2023
Référence : AR_2023_0135
Date de publication : 16 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2024
Référence : AR_2023_0017
Date de publication : 15 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE CECILE DUPARC- DU 03/04/2023 AU 07/04/2023
Référence : AR_2023_0127
Date de publication : 15 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Madame URSULET
Référence : AR_2023_0126
Date de publication : 14 mars 2023
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PLACE LENINE- DU 05/04/2023 AU 19/04/2023
Référence : AR_2023_0128
Date de publication : 13 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 43 AU 51 RUE LUCIEN SAMPAIX - DU 20/03/2023 AU 18/04/2023
Référence : AR_2023_0130
Date de publication : 13 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 85 RUE DES FRERES BONNEF - DU 23/02/2023 AU 12/04/2023
Référence : AR_2023_0123
Date de publication : 13 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE DE L’ANCIENNE MAIRIE - DU 05/04/2023 AU 19/04/2023
Référence : AR_2023_0131
Date de publication : 10 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie