Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation du procès verbal du CA du 28 juin2022
Référence : DEL_2022_032
Date de publication : 4 novembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
4 AV DES SABLONS 25-11 AU 19-12-22
Référence : AR 2022 0632
Date de publication : 3 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
RUE JEAN JAURES ENTRE PONTOISE ET RUE ETHEL ET JULIUS ROSENBERG - CAUVAS
Référence : AT ST CIR 566 - AR_2022_0629-1
Date de publication : 3 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
RUE DE L ANCIENNE MAIRIE - VILLENEUVE - LA MODERNE
Référence : AT ST CIR 563 - AR_2022_0631
Date de publication : 3 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
IMPASSE 43 RUE PARMETNIER - UFS
Référence : AT ST CIR 560 - AR_2022_0627
Date de publication : 3 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Fixation de la composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la délinquance et de la radicalisation (CLSPDR
Référence : AR_2022_0610
Date de publication : 3 novembre 2022
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Procédure de péril - trou rue Lemonnier
Référence : DEC 2022 116
Date de publication : 3 novembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Exercice du droit de préemption urbain par délégation de la Commune de Bezons pour le bien situé 30, rue Emile Zola, parcelle cadastrée section AK n°101 à Bezons (95
Référence : Préemption 30 rue Emile ZOLA
Date de publication : 2 novembre 2022
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
RUE F PRESSENSSE - RUE E VAILLANT - RUE M BERTEAUX - RUE ED VAILLANT - RUE M G GENTIL - 14/111/22 AU 9/12/22
Référence : AR-2022-0621
Date de publication : 31 octobre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
RUE EDOUARD VAILLANT
Référence : AR-2022-0613
Date de publication : 31 octobre 2022
Domaine : 8.3 Voirie