Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 179 AV GABRIEL PERI - DU 12/12/22 AU 20/12/22
Référence : AR 2022 0653
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - rue Jean Allemane - du 21/11/22 au 20/12/22
Référence : AR-2022-0651
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
DECI-CCAS-221118-sortie retraités-croisière
Référence : DEC_2022_031
Date de publication : 18 novembre 2022 -
OUVERTURE LIGNE DE TRESORERIE LA BANQUE POSTALE POUR LA PERIODE DU 10 OCTOBRE 2022 AU 9 OCTOBRE 2023
Référence : DEC_2022_098
Date de publication : 18 novembre 2022 -
retrait_de_la_decision_nodec_2022_106
Référence : dec_2022_127
Date de publication : 17 novembre 2022 -
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Bezons à l’Union des Maires du Val d’Oise (UMVO)
Référence : DEC_2022_125
Date de publication : 16 novembre 2022 -
Délégation de fonctions et de signature à Madame Isabelle LEOST, Attachée principale, Directrice générale adjointe
Référence : AR_2022_0650
Date de publication : 16 novembre 2022 -
Contrat avec la société "Les Chemins de Travers" pour la cession du droit d’exploitation du spectacle "Tempo’Logic" dans le cadre du développement de la vie social dans les cités et fêtes de noël du projet social du centre la Berthie
Référence : DEC_2022_124
Date de publication : 16 novembre 2022 -
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Bezons à l’AMF
Référence : DEC_2022_123
Date de publication : 9 novembre 2022 -
Contrat entre le Commune de Bezons et l’association Mille et un chemins pour l’Enfance des livres
Référence : DEC_2022_120
Date de publication : 8 novembre 2022